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Bâle III (CRR, CRD 4) : Approfondissement

Objectifs
  • Situer les enjeux de la nouvelle réglementation issue de Bâle III : « Capital Requirements Regulation
  • (CRR) » et « Capital Requirements Directive (CRD 4) ».
  •  Intégrer les changements essentiels introduits par ces textes.
  •  Rappeler l’approche comptable et le passage à l’approche prudentielle.
  •  Expliquer les mécanismes, les sous-jacents et les enjeux des différentes approches.
  •  Appliquer les mécanismes de l’exigence de fonds propres sous différentes approches
Programme

1. Introduction : contexte, mise en oeuvre, perspectives

  • De Bâle I à Bâle III.

  • Transposition en Europe : Capital Requirements Regulation (CRR) et Capital Requirements Directive (CRD 4).

  • Le rôle de l’Autorité bancaire européenne (ABE).

  • Exigences de déclarations : COREP, Grands risques, FINREP, …

2. Fonds propres - CRR

  • Mécanisme du ratio de solvabilité.

  • Mécanisme de pondération.

  • Contenu des fonds propres comptables et passage aux fonds propres prudentiels.

  • Composantes des fonds propres : Common Equity Tier 1 Capital (CET 1), Additional Tier 1 Capital (AT1), Tier 2 Capital (T2 capital).

  • Ajustements réglementaires des fonds propres.

  • Traitement des primes d’émission, des intérêts minoritaires, des actifs d’impôt différé et des participations.

  • Le ratio minimum, les coussins de protection, contracycliques et systémiques.

  • Calendrier de mise en œuvre et mesures transitoires.

  • Exercices et cas pratiques.

  • Synthèse de la séance précédente.

  • Réponse aux questions.

Cahier d’exercices :

  • Calcul des risques pondérés et de l'exigence de fonds propres.

  • Calcul des fonds propres et du ratio de solvabilité Bâle III - CRR.

  • Suite des exercices et cas pratiques.

3. Risque de crédit : approche standard

  • Principes généraux.

  • Les organismes externes d'évaluation.

  • Grilles de pondération en fonction de la nature des expositions.

  • Synthèse des principales pondérations.

  • Modalité de reconnaissance et d'utilisation des organismes externes.

Cahier d’exercices :

  • Calcul des expositions pondérées des arriérés de paiement.

  • Calcul des pondérations.

4. Risque de crédit : approche IRB

  • Principes généraux.

  • Systèmes de notations internes.

  • Synthèse de la séance précédente. Révision.

  • Réponse aux questions.

  • Facteurs de risque : PD, LGD, EAD, M.

  • Classes d'actif dans l'approche IRB et les fonctions de pondérations associées.

Cahier d'exercices :

  • Illustration de la fonction de pondération « corporates ».

  • Illustration par les taux de défaut historiques de Standard & Poor.

  • Application des taux de pondération à partir de la grille des pondérations.

  • Calcul des pondérations, de l’exigence de fonds propres et de la rentabilité de différents portefeuilles.

  • Critique d’une évaluation, d’une note interne de corporates et de retail.

  • Calcul du risque de dilution de créances achetées.

5. Risque de crédit : pertes attendues et provisions

  • Les pertes attendues : modalités de calcul.

  • Les provisions et les dépréciations associées.

  • Le traitement de l’insuffisance ou de l’excédent de provisions par l’ajustement des fonds propres.

Cahier d’exercices :

  • Exercices et cas pratiques intégrant ces calculs.

6. Risque de crédit : techniques d'atténuation du risque de crédit

  • Objectifs.

  • Protection de crédit financée : définition, instruments éligibles, approches simple et générale, approche IRB.

  • Synthèse de la séance précédente. Révision.

  • Réponse aux questions.

  • Sûretés personnelles et dérivés de crédit : définition, éligibilité des fournisseurs de protection, instruments éligibles, approche standard, approche IRB.

Cahier d’exercices :

  • Calcul des risques pondérés avec sûretés réelles.

  • Calcul selon l’approche simple.

  • Calcul des risques pondérés avec des sûretés personnelles.

  • Calcul de pondérations selon l’approche du double défaut.

  • Calcul de la rentabilité d’un crédit pour différents scénarios tenant compte des sûretés.

7. Risque de crédit : actions

  • Principes et définitions.

  • Méthode de pondération simple.

  • Méthode PD/LGD.

  • Méthode des modèles internes.

Cahier d’exercices :

  • Calcul des risques pondérés selon la méthode de la pondération simple et selon la méthode des modèles internes.

8. Risque de crédit : titrisation

  • Périmètre et définitions.

  • Exclusion des actifs titrisés par l’établissement originateur.

  • Approche standard.

  • Approche notation interne.

  • Les nouvelles exigences et pondérations introduites par Bâle III- CRR.

  • Risque de crédit transféré.

  • Synthèse de la séance précédente. Révision.

  • Réponse aux questions.

9. Risque de crédit : risque de contrepartie

  • Périmètre et définitions.

  • Les quatre méthodes de calcul de l’exigence de fonds propres.

  • Risque d'ajustement de l'évaluation de crédit (CVA).

  • Les nouvelles exigences et pondérations introduites par Bâle III -CRR.

Cahier d’exercices :

  • Calcul des risques pondérés d’un portefeuille de swaps de taux d’intérêt.

  • Illustration de la méthode standard.

  • Illustration d’un calcul de CVA selon la méthode standard.

10. Portefeuille de négociation

  • Périmètre et évaluation du portefeuille de négociation (trading book).

  • Exigence de fonds propres en approche standard.

  • Approche modèles internes.

  • Les nouvelles exigences et pondérations introduites par Bâle III -CRR.

Cahier d’exercices :

  • Calcul de l’exigence de fonds propres selon l’approche standard, méthode de la duration.

11. Risque opérationnel

  • Définition et méthodologies.

  • Approche de base (basic indicator approach).

  • Approche standard.

  • Approche avancée (advanced measurement approach ou AMA).

  • Synthèse de la séance précédente.

  • Réponse aux questions.

Cahier d’exercices :

  • Calcul de l’exigence de fonds propres selon l’approche de base et l’approche standard.

12. Piliers 2 et3

  • Objectifs et contexte de la revue prudentielle.

  • Évaluation de l’adéquation du capital interne (ICAAP).

  • Revue du processus par le superviseur.

  • Stress tests.

  • Pilier 3 : Informations à publier, relation avec IFRS 7.

Cahier d’exercices :

  • Cas pratique de stress test avec un scénario simple et les conséquences sur les encours pondérés et le ratio de solvabilité.

13. Ratios de liquidité Bâle II - CRR

  • Introduire des ratios de liquidité.

  • Ratio de liquidité à court terme (LCR).

  • Ratio de financement stable (NSFR).

  • Calendrier de mise en œuvre.

Cahier d’exercices :

  • Calcul d’un ratio de liquidité (LCR).

14. Synthèse et conclusion

  • Synthèse des trois journées.

  • Quiz et correction orale.

  • Évaluation de la formation.

Formation
Formation
& Examen
Examen

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