Bâle III (CRR, CRD 4) - Approfondissement

• Expliquer et comprendre les réformes à venir (Finalisation de Bâle III) avec les nouvelles obligations réglementaires en cours et à venir.
• Situer les enjeux de la nouvelle réglementation issue de « Bâle IV » (finalisation de Bâle III, CRR2, CRD5, BRRD2).
• Intégrer les changements essentiels introduits par ces textes.
• Expliquer les mécanismes, les concepts sous-jacents et les enjeux des différentes approches.
• Appliquer les mécanismes de l’exigence de fonds propres sous différentes approches.

Introduction : contexte, mise en oeuvre, perspectives

• De Bâle I à Bâle III.

• Transposition en Europe : Capital Requirements Regulation (CRR) et Capital Requirements Directive (CRD 4).

• Le rôle de l’Autorité bancaire européenne (ABE).

• Exigences de déclarations : COREP, Grands risques, FINREP, …

Fonds propres - CRR

• Mécanisme du ratio de solvabilité.

• Mécanisme de pondération.

• Contenu des fonds propres comptables et passage aux fonds propres prudentiels.

• Composantes des fonds propres : Common Equity Tier 1 Capital (CET 1), Additional Tier 1 Capital (AT1), Tier 2 Capital (T2 capital).

• Ajustements réglementaires des fonds propres.

• Traitement des primes d’émission, des intérêts minoritaires, des actifs d’impôt différé et des participations.

• Le ratio minimum, les coussins de protection, contracycliques et systémiques.

• Calendrier de mise en œuvre et mesures transitoires.

• Exercices et cas pratiques.

• Synthèse de la séance précédente.

• Réponse aux questions.

Cahier d’exercices :

• Calcul des risques pondérés et de l'exigence de fonds propres.

• Calcul des fonds propres et du ratio de solvabilité Bâle III - CRR.

• Suite des exercices et cas pratiques.

Risque de crédit : approche standard

• Principes généraux.

• Les organismes externes d'évaluation.

• Grilles de pondération en fonction de la nature des expositions.

• Synthèse des principales pondérations.

• Modalité de reconnaissance et d'utilisation des organismes externes.

Cahier d’exercices :

• Calcul des expositions pondérées des arriérés de paiement.

• Calcul des pondérations.

Risque de crédit : approche IRB

• Principes généraux.

• Systèmes de notations internes.

• Synthèse de la séance précédente. Révision.

• Réponse aux questions.

• Facteurs de risque : PD, LGD, EAD, M.

• Classes d'actif dans l'approche IRB et les fonctions de pondérations associées.

Cahier d'exercices :

• Illustration de la fonction de pondération « corporates ».

• Illustration par les taux de défaut historiques de Standard & Poor.

• Application des taux de pondération à partir de la grille des pondérations.

• Calcul des pondérations, de l’exigence de fonds propres et de la rentabilité de différents portefeuilles.

• Critique d’une évaluation, d’une note interne de corporates et de retail.

• Calcul du risque de dilution de créances achetées.

Risque de crédit : pertes attendues et provisions

• Les pertes attendues : modalités de calcul.

• Les provisions et les dépréciations associées.

• Le traitement de l’insuffisance ou de l’excédent de provisions par l’ajustement des fonds propres.

Cahier d’exercices :

• Exercices et cas pratiques intégrant ces calculs.

Risque de crédit : techniques d'atténuation du risque de crédit

• Objectifs.

• Protection de crédit financée : définition, instruments éligibles, approches simple et générale, approche IRB.

• Synthèse de la séance précédente. Révision.

• Réponse aux questions.

• Sûretés personnelles et dérivés de crédit : définition, éligibilité des fournisseurs de protection, instruments éligibles, approche standard, approche IRB.

Cahier d’exercices :

• Calcul des risques pondérés avec sûretés réelles.

• Calcul selon l’approche simple.

• Calcul des risques pondérés avec des sûretés personnelles.

• Calcul de pondérations selon l’approche du double défaut.

• Calcul de la rentabilité d’un crédit pour différents scénarios tenant compte des sûretés.

Risque de crédit : actions

• Principes et définitions.

• Méthode de pondération simple.

• Méthode PD/LGD.

• Méthode des modèles internes.

Cahier d’exercices :

• Calcul des risques pondérés selon la méthode de la pondération simple et selon la méthode des modèles internes.

Risque de crédit : titrisation

• Périmètre et définitions.

• Exclusion des actifs titrisés par l’établissement originateur.

• Approche standard.

• Approche notation interne.

• Les nouvelles exigences et pondérations introduites par Bâle III- CRR.

• Risque de crédit transféré.

• Synthèse de la séance précédente. Révision.

• Réponse aux questions.

Risque de crédit : risque de contrepartie

• Périmètre et définitions.

• Les quatre méthodes de calcul de l’exigence de fonds propres.

• Risque d'ajustement de l'évaluation de crédit (CVA).

• Les nouvelles exigences et pondérations introduites par Bâle III -CRR.

Cahier d’exercices :

• Calcul des risques pondérés d’un portefeuille de swaps de taux d’intérêt.

• Illustration de la méthode standard.

• Illustration d’un calcul de CVA selon la méthode standard.

Portefeuille de négociation

• Périmètre et évaluation du portefeuille de négociation (trading book).

• Exigence de fonds propres en approche standard.

• Approche modèles internes.

• Les nouvelles exigences et pondérations introduites par Bâle III -CRR.

Cahier d’exercices :

• Calcul de l’exigence de fonds propres selon l’approche standard, méthode de la duration

Risque opérationnel

• Définition et méthodologies.

• Approche de base (basic indicator approach).

• Approche standard.

• Approche avancée (advanced measurement approach ou AMA).

• Synthèse de la séance précédente.

• Réponse aux questions.

Cahier d’exercices :

• Calcul de l’exigence de fonds propres selon l’approche de base et l’approche standard.

Piliers 2 et3

• Objectifs et contexte de la revue prudentielle.

• Évaluation de l’adéquation du capital interne (ICAAP).

• Revue du processus par le superviseur.

• Stress tests.

• Pilier 3 : Informations à publier, relation avec IFRS 7.

Cahier d’exercices :

• Cas pratique de stress test avec un scénario simple et les conséquences sur les encours pondérés et le ratio de solvabilité.

Ratios de liquidité Bâle II - CRR

• Introduire des ratios de liquidité.

• Ratio de liquidité à court terme (LCR).

• Ratio de financement stable (NSFR).

• Calendrier de mise en œuvre.

Cahier d’exercices :

• Calcul d’un ratio de liquidité (LCR).

Synthèse et conclusion

• Synthèse des trois journées.

• Quiz et correction orale.

• Évaluation de la formation.