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Description

Objectifs
  • Connaître le cadre réglementaire de la comptabilité d’assurance.

  • Connaitre les règles d’enregistrement comptable des opérations d’assurance.

Programme
  • Introduction

    • Les grands principes de l’assurance.

    • La classification des opérations d’assurance.

    • Rappels sur les principes généraux comptables.

    • Spécificité de la comptabilité d’assurance.

  • Le cadre réglementaire spécifique de l’assurance

    • Le code des assurances.

    • Les règles en vigueur depuis le 1er janvier 1995.

    • Structure du plan comptable 1995.

    • La cinématique des flux comptables et leur transcription dans les états financiers.

  • Les normes relatives à la comptabilisation des actifs des sociétés d’assurance

    • La notion d’actifs admis en représentation des engagements d’assurance.

    • Nomenclature et classification des actifs.

    • Évaluation, comptabilisation et présentation des instruments financiers.

  • Les normes relatives à la comptabilisation des opérations avec les tiers

    • Opérations réalisées avec les assurés.

    • Opérations réalisées avec les agents.

    • Opérations réalisées avec les intermédiaires.

  • Les normes relatives à la comptabilisation des passifs des sociétés d’assurance

    • Les grands principes d’enregistrement des engagements vis-à-vis des assurés

    • Les provisions techniques d’assurance vie.

    • Les provisions techniques d’assurance dommages.

    • Les autres provisions techniques.

  • Les normes relatives à la comptabilisation du résultat des sociétés d’assurance

    • L’enregistrement des opérations.

    • Les agrégats du compte de résultat.

  • La comptabilité des opérations de coassurance et de réassurance

    • La comptabilité de la coassurance.

    • La comptabilité de la réassurance.

  • Les opérations en devises

    • Comptabilité mono-devise.

    • Comptabilité multi-devises.

  • La comptabilité des opérations hors bilan

    • Avals, cautions et garanties (reçus ou donnés).

    • Les valeurs reçues en nantissement.

    • Les instruments financiers à terme.

  • Les règles comptables applicables aux comptes consolidés des sociétés d’assurance

    • Les textes de référence.

    • Les principes de consolidation.

  • Les règles relatives à la présentation de l’information financière trimestrielle et annuelle

    • Le dossier trimestriel.

    • Le dossier annuel.

Public cible
  • Collaborateurs des services comptables ou financiers sans expérience de la comptabilité d’assurance. 

  • Commissaires aux comptes et leurs collaborateurs.

Prérequis

Comptabilité générale.


Modalités

Support de cours

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